Pierre Brousse


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: BROUSSE Pierre
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2020
À L'ARRÊTÉ NO 2290 DU 30 JUIN 2020 RELATIF AU TABLEAU D'AVANCEMENT
AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE AU TITRE DE L'ANNÉE 2020
INTC2011997A(source BOMI)
inscription
17 Août 202017/08/2020
De: Pierre BROUSSE
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
DEVO0901067A(source BODD)
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Pierre Brousse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
JORFTEXT000000814253(source JORF)
nomination
29 Avril 200629/04/2006
De: Brousse (Pierre, Maurice, René)
président d'une fédération professionnelle, président d'un centre d'études et de recherche ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000607329(source JORF)
nomination
16 Avril 200616/04/2006
De: Pierre Brousse
Objet:
membre du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Remplace:M. Marc Laine
Groupe:
Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
JORFTEXT000000784284(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Brousse (Pierre, Maurice)
président de l'Alliance française d'Espagne ; 25 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Brousse (Pierre, Yves)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1997-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000199043(source JORF)
admission
26 Mars 199726/03/1997
De: Brousse (Pierre, Maurice)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Espagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000198882(source JORF)
nomination
22 Février 199722/02/1997
De: Brousse (Pierre, Yves)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1997-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000550379(source JORF)
promotion
24 Décembre 199624/12/1996
De: Brousse (Pierre, Yves)
colonel, infanterie. Chevalier du 26 février 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-02-26"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000188407(source JORF)
promotion
02 Mai 199502/05/1995
De: Brousse (Pierre, Maurice)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Espagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000164724(source JORF)
nomination
03 Juin 199403/06/1994
De: Brousse (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Département Génie thermoénergétique
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rouen ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000529550(source JORF)
diplome
15 Mai 199315/05/1993
De: Brousse (Pierre, Alfred)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Tunisie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000541684(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pierre Brousse
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1991-12-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000526860(source JORF)
admission
29 Novembre 199129/11/1991
De: Brousse (Pierre, Jean, Claude)
conseiller d'Etat, ancien ministre
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
JORFTEXT000000167178(source JORF)
nomination
15 Avril 199015/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.